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11 février 2020

La potion MAIF contre le mal de maire

La campagne pour les élections municipales est lancée. C’est l’occasion de rappeler le rôle de la MAIF à l’échelon local : sans contrats d’assurance spécifiques, la fonction de maire serait beaucoup trop risquée à exercer !

Femme maire donne une poignée de main à un couple
Maire : un mandat exposé !
© Nicolas Dohr/MAIF

"En 2014, des amis m’ont montré ce que les gens écrivaient à mon propos sur les réseaux sociaux. J’ai adoré être adjoint au maire, mais il faut savoir que c’est parfois très violent." En cause notamment, une aire d’accueil des gens du voyage dont Christian* a dirigé la conception. Sur Facebook, alors que la campagne électorale battait son plein, les commentaires furent débridés, souvent racistes ou injurieux. Christian fit le dos rond. "Mais qui sait ce qui serait arrivé si j’avais rencontré l’un de leurs auteurs ?", se demande-t-il aujourd’hui. Six ans plus tard, Christian est de nouveau candidat aux municipales. Malgré les coups bas, son expérience d’élu local figure parmi ses très bons souvenirs, en ce qu’elle lui a permis d’agir au plus près de ses convictions et de son enthousiasme.

* Le prénom a été modifié.

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MAIF assure 1 500 collectivités locales en France, avec le souci constant de leur apporter la même qualité de protection qu’à ses autres sociétaires. Biens, responsabilités, flottes automobiles, événements, constructions, chantiers : le parapluie est grand ouvert.

Panorama complet
Siège MAIF

Beaucoup de maires ont l’impression d’être seuls face aux risques.

Le mandat d’élu local a ceci de particulier qu’il s’exerce dans la proximité. "À portée d’engueulade", comme l’exprime Gérard Larcher, président du Sénat. Et plus la commune est petite, plus le maire se doit d’être présent. Chacun se souvient du destin tragique du maire de Signes (Var), le 5 août 2019, tué alors qu’il tentait d’exercer son devoir de police. Ces agressions physiques sont rarissimes. La diffamation et l’injure publique sont bien plus courantes. Le vrai danger se situe plutôt sur le terrain fonctionnel. Si la justice estime qu’il a manqué à ses obligations, l’élu local peut être très lourdement condamné. Gautier Ledru, responsable de l’assurance des collectivités locales MAIF, souligne un certain désarroi des maires. "Beaucoup d’entre eux ont l’impression d’être seuls face aux risques. La réalité est beaucoup plus nuancée. Le 27 décembre 2019, la loi a rendu obligatoire l’assurance de la protection fonctionnelle des élus par leur collectivité territoriale. Notre contrat Raqvam Collectivités territoriales intègre automatiquement cette garantie." En conséquence, les coûts éventuels de protection et d’information juridique des élus seraient pris en charge, de même que les frais d’assistance psychologique. Mais Gautier Ledru va plus loin dans son raisonnement. "Notre position MAIF, nourrie d’une longue d’expérience, consiste à conseiller aux élus de souscrire en complément une assurance personnelle, sur leurs deniers propres. Sauf faute grave ou intentionnelle, ils seront ainsi bien mieux protégés."

La potion MAIF

L’assurance personnelle des élus, souscrite sur vos deniers propres et non sur le budget de la commune, vous suit partout, accompagne vos déplacements. Vos responsabilités civile et pénale sont protégées, notamment en cas d’accident sur le territoire de la commune. Le contrat intervient également en cas d’agression ou de dommage corporel dans l’exercice de vos fonctions. Et à tout moment, vous bénéficiez d’informations juridiques gratuites pour vous aider dans vos démarches.

Le contrat en détail
Siège MAIF

L’imprudence ou la négligence peuvent être sanctionnées.

Consultés par le Sénat en 2018, 81,3 % des élus locaux pointaient le risque juridique et pénal qui pèse sur eux. "Cela se comprend dans la mesure où des maires ont été condamnés à indemniser des victimes sur leurs deniers personnels, pour des montants parfois très importants", commente Gautier Ledru. "L’imprudence ou la négligence peuvent être sanctionnées si elles causent un accident. Notamment si la justice démontre que le maire était averti du risque. Quand un habitant signale un trou sur la chaussée ou un lampadaire défectueux, il faut agir rapidement !" L’élu local doit aussi prendre garde à ce qu’il signe, sans pouvoir se retrancher derrière la confiance en ses services. Le maire de Soulignac (33), abusé par sa secrétaire qui lui faisait signer des fausses factures, en a lourdement fait les frais puisqu’il a dû indemniser la compagnie locale des eaux à hauteur de 800 000 euros. Dans une autre commune, un enfant avait été blessé lors d’une fête taurine. Le maire a été mis en cause pour blessures involontaires, car il s’en était totalement remis aux organisateurs, sans prendre soin d’évoquer avec eux les problèmes de sécurité.

Spécial hiver : la réponse MAIF

Quels sont le rôle et la responsabilité du maire en cas de neige ou de verglas ?

Notre fiche pratique

Les maires se reconnaissent dans nos personnages et rient de bon cœur.

De tous ces tracas, Claude Theil a fait un spectacle comique, justement dénommé Le mal de maire. Sur le modèle du théâtre de Bouvard, les comédiens enchaînent les tableaux. "Tout est vrai, je n’ai rien inventé", affirme l’auteur. "Nous jouons sur le côté absurde des normes de sécurité et des dédales administratifs, en forçant à peine le trait. Les maires se reconnaissent dans nos personnages et rient de bon cœur." La matière première a été recueillie auprès de l’association des maires ruraux de France, dont l’antenne d’Eure-et-Loir cherchait un moyen d’égayer son assemblée générale. La première représentation a eu lieu en 2000, et MAIF invite régulièrement la troupe à se produire sur son stand du Salon des maires. "Nous avons étoffé le texte pour intégrer les problématiques récentes", poursuit Claude Theil. "Notamment, les communautés de communes placent certains maires dans des situations impossibles. Ils vont par exemple devoir gérer les plaintes relatives aux ordures ménagères alors qu’ils n’ont plus aucune prise sur le sujet." Claude Theil est lui-même élu local dans une ville de 17 000 habitants. "Je bénéficie du soutien des services techniques. Les maires de petites communes n’ont pas cette chance et je comprends leur désarroi. Par précaution, j’ai quand même souscrit une assurance personnelle, c’est à mes yeux indispensable."

2 hommes assis autour d’une table sur une scène de théâtre
© CieLesHéliades

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