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Accord « Qualité des conditions de vie au travail et prévention des risques psychosociaux (RPS) »

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Niort, le 22 janvier 2014

Signature d’un accord « Qualité des conditions de vie au travail et prévention des risques psychosociaux (RPS) »

La MAIF et 5 organisations syndicales ont signé un accord « Qualité des conditions de vie au travail et prévention des risques psychosociaux (RPS) ». La Mutuelle entend ainsi confirmer son engagement politique, dans la continuité des plans d'actions établis depuis 2006.


Le 16 janvier dernier, le groupe MAIF et 5 des 6 organisations syndicales représentatives (CAT, CFDT, CFE-CGC, CGT et UNSA) ont conclu un premier accord sur la « Qualité des conditions de vie au travail et la prévention des RPS ».
Cet accord triennal prévoit notamment :
- La mobilisation des acteurs au sujet de la qualité des conditions de vie au travail,
- la prévention des risques psychosociaux en amont des projets,
- la mise en place d'un «protocole relationnel»,
- la mise en place d'un dispositif adapté lors du retour de collaborateurs après une longue absence.


Origine de l’accord
En 2012, avec le déploiement de la nouvelle organisation de son réseau (Schéma Directeur Opérationnel SDO) et en complément des autres mesures RH mises en place (accord d’accompagnement de la mobilité, ...), la Direction Générale de la MAIF a proposé aux organisations syndicales de travailler, à l'élaboration conjointe d'un accord sur la qualité des conditions de vie au travail et notamment de réfléchir à une structuration possible d'une approche impliquant tous les acteurs.
Désireuse d’obtenir une forte adhésion des organisations syndicales, la Direction Générale a privilégié le dialogue et les échanges et a pris le temps nécessaire pour arriver à un cadre négocié : 5 des 6 organisations syndicales ont signé.
Avec cet accord, la Mutuelle confirme l’engagement politique pris depuis plusieurs années. En effet, dès 2006, la MAIF a fait de la «prévention, détection et traitement des risques psychosociaux» un sujet prioritaire et a engagé une démarche globale dans ce sens, par des actions d’accompagnement (formation des managers, biennale des CHSCT sur la thématique du stress au travail, mise en place d’une cellule d’écoute, enquête RPS, …).


Des dispositions qui vont bien au-delà de la simple prévention des risques
A l’occasion de la négociation de cet accord, de nombreux acteurs de l’entreprise (des managers, pilotes de projets, RRH, membres de CHSCT, ...) ont été associés afin d’élaborer les dispositifs, les outils de prévention et d’accompagnement négociés.
Ces échanges nourris et partagés avec les partenaires sociaux ont permis d’élaborer des dispositions qui vont bien au-delà des obligations légales.

Pour Olivier RUTHARDT, Directeur Délégué Ressources Humaines, cet accord « incarne la volonté de l’entreprise, partagée avec les partenaires sociaux, de faire de la qualité des conditions de vie au travail un véritable moyen au service de la performance économique et sociale de la MAIF. Il renforce, par ailleurs, les dispositifs existants par l’introduction de concepts et d’outils innovants tels que notamment :
- la « Tolérance à l’erreur », dans un glossaire de définitions partagées par tous les partenaires sociaux,
- le « Protocole relationnel » qui permet à chacun des salariés de la MAIF d’identifier les interlocuteurs et/ou les situations pour mieux agir en prévention. »


Ce premier accord sur la qualité des conditions de vie au travail et la prévention des RPS comporte :

- Des engagements politiques et des objectifs de mobilisation des acteurs

La volonté est d’inscrire les principes de prévention et d’amélioration des conditions de vie au travail dans l’action de l’entreprise au quotidien : octroyer un rôle prioritaire à la prévention primaire et mobiliser tous les acteurs en définissant leurs rôles et en leur accordant des moyens d’actions.

- Des dispositifs de prévention et d’accompagnement

  • Des modules de formation seront dispensés auprès de certaines populations (pilotes de projets d’envergure, managers, représentants du personnel, RRH…) afin de mieux appréhender les risques.
  • Des outils ont été développés pour définir et aider à l’identification et à la gestion des différents types de tensions et situations conflictuelles.

- Des moyens de suivi des facteurs de risques dans l’entreprise

Deux types de suivi permettront de vérifier le niveau de la qualité des conditions de vie au travail des salariés au travers d’indicateurs de suivi et d’une enquête de perception.

- Des mesures en faveur du dialogue social avec notamment la création d’une commission de prévention des risques psychosociaux et de la qualité des conditions de vie au travail afin d’assurer le suivi et l’évaluation des mesures, des dispositifs et des actions prévus à l’accord.

Contacts presse :
Garry Ménardeau Tél. 05 49 73 75 86 - Sylvie Le Chevillier Tél. 05 49 73 75 60

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